Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSY
HORNBY HOBBIES LIMITED (Une société organisée selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
1708155
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2001

Présentation de la marque CASSY

Déposée le 27 novembre 1991 par la société HORNBY HOBBIES LIMITED (Une société organisée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HORNBY HOBBIES LIMITED (Une société organisée selon les lois britanniques domicilié(e) Westwood, Margate, Kent, CT9 4JX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque CASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSY est expirée depuis le 27 novembre 2001.

HORNBY HOBBIES LIMITED (Une société organisée selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : CLEVER COOK


HORNBY HOBBIES LIMITED (Une société organisée selon les lois britanniques) - Westwood, Margate, Kent, CT9 4JX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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